Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (« LCEN »), il est précisé aux utilisateurs des sites psycelium.org, anamnese.psycelium.com, clarification.psycelium.com et de leurs sous-domaines (ci-après « le Site ») l’identité des différents intervenants dans le cadre de leur réalisation et de leur suivi.
1. Édition du Site
Le Site est édité conjointement, selon la nature des contenus et prestations, par les deux entités suivantes :
1.1 Entreprise individuelle
Monsieur Yves-Marie L’HOUR
Entrepreneur individuel
SIREN : 503 178 964
SIRET du siège : 503 178 964 00022
Code APE/NAF : 8690F — Activités de santé humaine non classées ailleurs
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA)
Adresse : 15 rue des Treilles, 30140 Anduze, France
Date de création : 14 mars 2008
Email : contact@psycelium.org
1.2 Société
PSYCELIUM
Société par Actions Simplifiée (SAS) à associé unique
SIREN : 844 875 104
SIRET du siège : 844 875 104 00011
Capital social : 4 000,00 €
RCS : Nîmes (immatriculation depuis le 26 décembre 2018)
Code APE/NAF : 8559A — Formation continue d’adultes
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA)
Siège social : 15 rue des Treilles, 30140 Anduze, France
Président : Monsieur Yves-Marie L’HOUR
Email : contact@psycelium.org
L’identité de l’entité contractante apparaît clairement sur la page de paiement et sur les factures émises au Client, en fonction de la nature de la Prestation commandée (cf. Conditions Générales de Vente).
2. Directeur de la publication
Directeur de la publication : Monsieur Yves-Marie L’HOUR
Email : contact@psycelium.org
3. Hébergeur du Site
Kinsta Ltd.
1st Floor, 2 Woodberry Grove, Finchley
London, N12 0DR, Royaume-Uni
Site internet : https://www.kinsta.com
Certains sous-domaines techniques peuvent être hébergés par d’autres prestataires (notamment Hetzner Online GmbH — Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne — pour les services serveur dédiés). Le détail des hébergements est disponible sur simple demande à contact@psycelium.org.
4. Conception et maintenance du Site
Webmaster : Yves-Marie L’HOUR
Email : ymlh@psycelium.org
5. Conditions d’utilisation du Site
L’utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs du Site sont invités à les consulter régulièrement.
Le Site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par l’éditeur, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable de toute interruption ou indisponibilité du Site, ni de tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site.
6. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le Site (textes, graphismes, logos, icônes, images, sons, vidéos, photographies, marques, logiciels, bases de données, structure générale du Site) sont la propriété exclusive de Monsieur Yves-Marie L’HOUR, de la société PSYCELIUM ou de leurs partenaires, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, traduction, exploitation commerciale ou diffusion de tout ou partie des éléments du Site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La marque « Psycelium » ainsi que les logos et signes distinctifs associés sont des marques en cours de protection ou protégées. Toute utilisation non autorisée est interdite.
7. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. L’éditeur n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La création de liens hypertextes pointant vers le Site est autorisée sous réserve qu’ils ne soient pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires, et que leur présentation ne porte pas atteinte à l’image de Psycelium. L’éditeur se réserve le droit de demander la suppression de tout lien qu’il jugerait inapproprié.
8. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles collectées sur le Site et le recours éventuel à des cookies sont décrits en détail dans la Politique de Confidentialité accessible depuis le Site (psycelium.org/politique-de-confidentialite/).
L’utilisateur dispose notamment, conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition, de portabilité de ses données personnelles, ainsi que du droit de définir des directives relatives au sort de ses données après son décès et de retirer son consentement à tout moment.
Ces droits peuvent être exercés par email à contact@psycelium.org ou par courrier postal à l’adresse du siège social.
9. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales et l’utilisation du Site sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur formation, leur interprétation ou leur exécution sera soumis aux juridictions compétentes selon les règles de droit commun.
